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Permis de construire à Orleans (45000) - 405 m² destination Habitation autorisé en 2014

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°04523413D0100 délivré le 2014/02/26 à ORLEANS autorise une construction neuve pour un programme de 405 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par TITUAN, le programme résidentiel autorise la construction de 405 m² sur 9 AV DE LA MARNE. Déposé en été 2013, autorisé le 26 février 2014 par la commune de ORLEANS. Implanté 9 AV DE LA MARNE, à Orleans (45000), dans le département d’Loiret, en Centre.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par TITUAN.

Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 3 934 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 405 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 405 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

ORLEANS compte 116 617 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 9 AV DE LA MARNE, Orleans (45000).

Références cadastrales : BY, 340, BY, 341, BY, 350.

Région : Centre • Département : Loiret.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

TITUAN (SIREN 478126162, SIRET 47812616200013, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité SAINT JEAN DE BRAYE (45800)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 405 m² · Variation nette totale : 405 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²405 m²0 m²0 m²0 m²405 m²405 m²
Total0 m²405 m²0 m²0 m²0 m²405 m²405 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés6
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)6
Répartition par taille
2 pièces2
3 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés6
Surface créée405 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)405 m²
Superficie du terrain3 934 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite405 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2014/02/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04523413D0100
  • Code commune INSEE : 45234 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 26 février 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Orleans (45000). Les travaux prévoient la création de 405 m²; la surface après travaux atteint 405 m². Le terrain couvre 3 934 m².

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