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Permis de construire à Oriol-En-Royans (26190) - 60 m² destination Habitation autorisé en 2022

PC logements extension de surface sans transformation Architecte: non

Le permis n°02622322V0005 délivré le 2022/12/21 à Oriol-en-Royans autorise une extension de surface pour un programme de 227 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI LA PASSERELLE, le programme résidentiel autorise la construction de 60 m² sur RUE DE LA PASSERELLE. Déposé à l'automne 2022, autorisé le 21 décembre 2022 par la commune de Oriol-en-Royans. Implanté RUE DE LA PASSERELLE, à Oriol-En-Royans (26190), dans le département d’Drôme, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI LA PASSERELLE.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 315 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2. La création de surface atteint 60 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 227 m².

Oriol-en-Royans compte 519 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE DE LA PASSERELLE, Oriol-En-Royans (26190).

Références cadastrales : A, 1611.

Région : Rhône-Alpes • Département : Drôme.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI LA PASSERELLE (SIREN 520807587, SIRET 52080758700016, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Oriol-en-Royans (26190)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 167 m² · Surface après travaux (totale) : 227 m² · Variation nette totale : 60 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation167 m²60 m²0 m²0 m²0 m²60 m²227 m²
Total167 m²60 m²0 m²0 m²0 m²60 m²227 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
2 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée60 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)227 m²
Superficie du terrain315 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite227 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2022/12/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02622322V0005
  • Code commune INSEE : 26223 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 décembre 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Oriol-En-Royans (26190). Les travaux prévoient la création de 60 m²; la surface après travaux atteint 227 m². Le terrain couvre 315 m².

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