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Permis de construire à Orgueil (82370) - 1 573 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°08213615T0006 délivré le 2015/07/24 à Orgueil autorise une construction neuve pour un programme de 1 573 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE DES CHALETS, le programme résidentiel autorise la construction de 1 573 m² sur RTE DES AIGUILLONS. Déposé au printemps 2015, autorisé le 24 juillet 2015 par la commune de Orgueil. Implanté RTE DES AIGUILLONS, à Orgueil (82370), dans le département d’Tarn-et-Garonne, en Midi-Pyrénées, dans le secteur de FENELON.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE DES CHALETS.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 18 logements sur une parcelle de 6 223 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T3. La création de surface atteint 1 573 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 573 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Orgueil compte 1 721 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RTE DES AIGUILLONS, Orgueil (82370).

Références cadastrales : 0B, 216, 0B, 215.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Tarn-et-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE DES CHALETS (SIREN 660802844, SIRET 66080284400028, APE 68.20A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Organismes HLM).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 573 m² · Variation nette totale : 1 573 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 573 m²0 m²0 m²0 m²1 573 m²1 573 m²
Total0 m²1 573 m²0 m²0 m²0 m²1 573 m²1 573 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés18
Répartition par typologie
Individuel groupé18
Répartition par taille
3 pièces4
4 pièces12
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés18
Surface créée1 573 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 573 m²
Superficie du terrain6 223 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 573 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2015/07/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 mars 2018. L’achèvement a été déclaré le 12 juillet 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 3 mois 27 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08213615T0006
  • Code commune INSEE : 82136 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 juillet 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Orgueil (82370). Les travaux prévoient la création de 1 573 m²; la surface après travaux atteint 1 573 m². Le terrain couvre 6 223 m².

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