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Autorisation d’urbanisme PC n°05944914D0002 à Orchies (59310) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°05944914D0002). Le projet est situé au 20 RUE Sadi Carnot à Orchies (59310). Le projet se situe dans le département Nord, en région Nord-Pas-de-Calais.

L’autorisation a été délivrée le 2 mai 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 2 mai 2014, autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 1 024 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 444 m².

Localisation du projet

Adresse : 20 RUE Sadi Carnot, Orchies (59310).

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

L HERMITAGE (SIREN 441064987, SIRET 44106498700015, APE 68.20B, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur SCI de particuliers, localité Coutiches (59310)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 444 m² · Variation nette totale : -225 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation135 m²0 m²309 m²0 m²0 m²309 m²444 m²
Entrepôts0 m²0 m²0 m²0 m²309 m²-309 m²-309 m²
Autres locaux non résidentiels534 m²0 m²0 m²225 m²0 m²-225 m²309 m²
Total669 m²0 m²309 m²225 m²309 m²-225 m²444 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Individuel groupé3

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés3
Surface créée0 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)444 m²
Superficie du terrain1 024 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurSCI de particuliers
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2014/05/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 19 juillet 2016.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05944914D0002
  • Code commune INSEE : 59449 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 mai 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Orchies (59310). Les principaux éléments portent sur 3 logements, 0 m², 0 m² et parcelle de 1 024 m².