Permis de construire à Orchamps Vennes (25390) - 25 m² destination Habitation autorisé en 2025
PC logementsdiminution de surface sans transformationArchitecte: non
Le permis n°0254322500037 délivré le 2025/08/01 à ORCHAMPS VENNES autorise une diminution de surface pour un programme de 346 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel engage d’abord la démolition d’environ 55 m² sur 4 Rue de la Cote. Il prévoit ensuite 25 m² de constructions neuves. Déposé en été 2025, autorisé le 1 août 2025 par la commune de ORCHAMPS VENNES. Implanté 4 Rue de la Cote, à Orchamps Vennes (25390), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une réduction de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 996 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 25 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 346 m². L’ampleur des démolitions est limitée.
ORCHAMPS VENNES compte 2 169 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 4 Rue de la Cote, Orchamps Vennes (25390).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : ORCHAMPS VENNES (25390).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 376 m² · Surface après travaux (totale) : 346 m² · Variation nette totale : -30 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
376 m²
25 m²
0 m²
55 m²
0 m²
-30 m²
346 m²
Total
376 m²
25 m²
0 m²
55 m²
0 m²
-30 m²
346 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
5 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
25 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
55 m²
Surface après travaux (totale)
346 m²
Superficie du terrain
996 m²
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
diminution de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
oui
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite346 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Date d’autorisation / non‑opposition : 1 août 2025
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Orchamps Vennes (25390). Les travaux prévoient la création de 25 m² et des démolitions de 55 m²; la surface après travaux atteint 346 m². Le terrain couvre 996 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Orchamps-Vennes (25390)
Autres permis de construire de logements dans la commune
