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Permis de construire à Orchamps Vennes (25390) - 134 m² destination Habitation autorisé en 2025

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: oui

Le permis n°0254322500022 délivré le 2025/08/05 à ORCHAMPS VENNES autorise une transformation avec extension pour un programme de 400 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI LE MONT, le programme résidentiel autorise la construction de 134 m² sur 12 rue du Couvent. Déposé en été 2025, autorisé le 5 août 2025 par la commune de ORCHAMPS VENNES. Implanté 12 rue du Couvent, à Orchamps Vennes (25390), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI LE MONT.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 905 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 134 m², dont 30 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 400 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.

ORCHAMPS VENNES compte 2 169 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 12 rue du Couvent, Orchamps Vennes (25390).

Références cadastrales : AL, 58.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI LE MONT (SIREN 807880794, SIRET 80788079400027, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité ORCHAMPS VENNES (25390)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 322 m² · Surface après travaux (totale) : 400 m² · Variation nette totale : 78 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation292 m²134 m²30 m²56 m²0 m²108 m²400 m²
Autres locaux non résidentiels30 m²0 m²0 m²0 m²30 m²-30 m²0 m²
Total322 m²134 m²30 m²56 m²30 m²78 m²400 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Détail des transformations des locaux non résidentiels

DestinationTransformée
Agricole30 m²
Total détail30 m²

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée134 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée56 m²
Surface après travaux (totale)400 m²
Superficie du terrain905 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite400 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2025/08/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0254322500022
  • Code commune INSEE : 25432 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2025
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 août 2025
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Orchamps Vennes (25390). Les travaux prévoient la création de 134 m², des transformations pour 60 m² et des démolitions de 56 m²; la surface après travaux atteint 400 m². Le terrain couvre 905 m².

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