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Permis de construire à Orchamps Vennes (25390) - 130 m² destination Habitation autorisé en 2025

PC logements extension de surface sans transformation Architecte: non

Le permis n°0254322500002 délivré le 2025/03/25 à ORCHAMPS VENNES autorise une extension de surface pour un programme de 355 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI DE LA GARE, le programme résidentiel autorise la construction de 130 m² sur route de Besancon. Déposé en hiver 2025, autorisé le 25 mars 2025 par la commune de ORCHAMPS VENNES. Implanté route de Besancon, à Orchamps Vennes (25390), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI DE LA GARE.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 893 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 130 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 355 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

ORCHAMPS VENNES compte 2 169 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : route de Besancon, Orchamps Vennes (25390).

Références cadastrales : AD, 206, AD, 207.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI DE LA GARE (SIREN 824208367, SIRET 82420836700014, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité LONGEMAISON (25690)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 225 m² · Surface après travaux (totale) : 355 m² · Variation nette totale : 130 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation225 m²130 m²0 m²0 m²0 m²130 m²355 m²
Total225 m²130 m²0 m²0 m²0 m²130 m²355 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée130 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)355 m²
Superficie du terrain893 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite355 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2025/03/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 19 mai 2025.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0254322500002
  • Code commune INSEE : 25432 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2025
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 25 mars 2025
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Orchamps Vennes (25390). Les travaux prévoient la création de 130 m²; la surface après travaux atteint 355 m². Le terrain couvre 893 m².

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