Permis de construire à Orchamps Vennes (25390) - 136 m² destination Habitation autorisé en 2024
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°02543224V0020 délivré le 2024/07/09 à ORCHAMPS VENNES autorise une construction neuve pour un programme de 136 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SN PERSONENI, le programme résidentiel autorise la construction de 136 m² sur Rue des Murgers. Déposé en été 2024, autorisé le 9 juillet 2024 par la commune de ORCHAMPS VENNES. Implanté Rue des Murgers, à Orchamps Vennes (25390), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SN PERSONENI.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 683 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 136 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 136 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
ORCHAMPS VENNES compte 2 169 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Rue des Murgers, Orchamps Vennes (25390).
SN PERSONENI (SIREN 828698936, SIRET 82869893600022, APE 41.20A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité FRAMBOUHANS (25140)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 136 m² · Variation nette totale : 136 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
136 m²
0 m²
0 m²
0 m²
136 m²
136 m²
Total
0 m²
136 m²
0 m²
0 m²
0 m²
136 m²
136 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
5 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
136 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
136 m²
Superficie du terrain
683 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite136 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Date d’autorisation / non‑opposition : 9 juillet 2024
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Orchamps Vennes (25390). Les travaux prévoient la création de 136 m²; la surface après travaux atteint 136 m². Le terrain couvre 683 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Orchamps-Vennes (25390)
Autres permis de construire de logements dans la commune
