Permis de construire à Orchamps Vennes (25390) - 95 m² destination Habitation autorisé en 2024
PC logementsextension de surface sans transformationArchitecte: non
Le permis n°02543224V0012 délivré le 2024/05/15 à ORCHAMPS VENNES autorise une extension de surface pour un programme de 337 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par ULTIMUM IMMOBILIER, le programme résidentiel autorise la construction de 95 m² sur 5 RUE DES FOURCHES. Déposé au printemps 2024, autorisé le 15 mai 2024 par la commune de ORCHAMPS VENNES. Implanté 5 RUE DES FOURCHES, à Orchamps Vennes (25390), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ULTIMUM IMMOBILIER.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 805 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 95 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 337 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.
ORCHAMPS VENNES compte 2 169 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 5 RUE DES FOURCHES, Orchamps Vennes (25390).
ULTIMUM IMMOBILIER (SIREN 985239201, SIRET 98523920100017, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité PONTARLIER (25300)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 242 m² · Surface après travaux (totale) : 337 m² · Variation nette totale : 95 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
242 m²
95 m²
0 m²
0 m²
0 m²
95 m²
337 m²
Total
242 m²
95 m²
0 m²
0 m²
0 m²
95 m²
337 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
3 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
95 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
337 m²
Superficie du terrain
805 m²
Nombre de niveaux
3
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
extension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
oui
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite337 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2024/05/15
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 20 août 2024. L’achèvement a été déclaré le 22 novembre 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 3 mois 2 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 15 mai 2024
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Orchamps Vennes (25390). Les travaux prévoient la création de 95 m²; la surface après travaux atteint 337 m². Le terrain couvre 805 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Orchamps-Vennes (25390)
Autres permis de construire de logements dans la commune
