Permis de construire à Orchamps Vennes (25390) - 88 m² destination Habitation autorisé en 2023
Le permis n°02543223V0009 délivré le 2023/08/31 à ORCHAMPS VENNES autorise une transformation avec diminution de surface pour un programme de 725 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par BV IMMOBILIER, le programme résidentiel engage d’abord la démolition d’environ 235 m² sur 29 GRANDE RUE. Il prévoit ensuite 88 m² de constructions neuves. Déposé au printemps 2023, autorisé le 31 août 2023 par la commune de ORCHAMPS VENNES. Implanté 29 GRANDE RUE, à Orchamps Vennes (25390), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une réhabilitation avec réduction de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par BV IMMOBILIER.
Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 548 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 88 m², dont 212 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 725 m². Le bâti est annoncé avec 5 niveaux. La hauteur projetée est significative à l’échelle locale. L’ampleur des démolitions est limitée.
ORCHAMPS VENNES compte 2 169 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 29 GRANDE RUE, Orchamps Vennes (25390).
Références cadastrales : AB, 144.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
BV IMMOBILIER (SIREN 497673319, SIRET 49767331900016, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité ORCHAMPS VENNES (25390)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 872 m² · Surface après travaux (totale) : 725 m² · Variation nette totale : -147 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 762 m² | 88 m² | 212 m² | 157 m² | 180 m² | -37 m² | 725 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 110 m² | 0 m² | 0 m² | 78 m² | 32 m² | -110 m² | 0 m² |
| Total | 872 m² | 88 m² | 212 m² | 235 m² | 212 m² | -147 m² | 725 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Détail des transformations des locaux non résidentiels
| Destination | Transformée |
|---|---|
| Commerce | 32 m² |
| Total détail | 32 m² |
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 4 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 4 |
| Répartition par taille | |
| 4 pièces | 4 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 4 |
| Surface créée | 88 m² |
| Surface transformée | 180 m² |
| Surface supprimée | 157 m² |
| Surface après travaux (totale) | 725 m² |
| Superficie du terrain | 548 m² |
| Nombre de niveaux | 5 |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | transformation avec diminution de surface |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 mars 2024.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02543223V0009
- Code commune INSEE : 25432 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 31 août 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Orchamps Vennes (25390). Les travaux prévoient la création de 88 m², des transformations pour 424 m² et des démolitions de 235 m²; la surface après travaux atteint 725 m². Le terrain couvre 548 m².
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