← Retour à la liste des autorisations sur la commune Orchamps-Vennes

Permis de construire à Orchamps Vennes (25390) - 193 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°02543223V0006 délivré le 2023/05/02 à ORCHAMPS VENNES autorise une construction neuve pour un programme de 193 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par IMMOBILIERE CUENOT, le programme résidentiel autorise la construction de 193 m² sur RUE DU BEL AIR. Déposé au printemps 2023, autorisé le 2 mai 2023 par la commune de ORCHAMPS VENNES. Implanté RUE DU BEL AIR, à Orchamps Vennes (25390), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par IMMOBILIERE CUENOT.

Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 421 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 193 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 193 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

ORCHAMPS VENNES compte 2 169 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE DU BEL AIR, Orchamps Vennes (25390).

Références cadastrales : AD, 224.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

IMMOBILIERE CUENOT (SIREN 890724347, SIRET 89072434700012, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité LONGEMAISON (25690)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 193 m² · Variation nette totale : 193 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²193 m²0 m²0 m²0 m²193 m²193 m²
Total0 m²193 m²0 m²0 m²0 m²193 m²193 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée193 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)193 m²
Superficie du terrain421 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite193 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2023/05/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02543223V0006
  • Code commune INSEE : 25432 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 mai 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Orchamps Vennes (25390). Les travaux prévoient la création de 193 m²; la surface après travaux atteint 193 m². Le terrain couvre 421 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Orchamps-Vennes (25390)

Autres permis de construire de logements dans la commune

Voir toutes les autorisations à Orchamps-Vennes