Permis de construire à Orchamps Vennes (25390) - 203 m² destination Habitation autorisé en 2022
Le permis n°02543222V0005 délivré le 2022/05/02 à ORCHAMPS VENNES autorise une construction neuve pour un programme de 587 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 203 m² sur RUE CHARLES DE GAULLE. Déposé au printemps 2022, autorisé le 2 mai 2022 par la commune de ORCHAMPS VENNES. Implanté RUE CHARLES DE GAULLE, à Orchamps Vennes (25390), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 2 102 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 203 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 203 m² d’habitation et 384 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 587 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
ORCHAMPS VENNES compte 2 169 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : RUE CHARLES DE GAULLE, Orchamps Vennes (25390).
Références cadastrales : AM, 4.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : ORCHAMPS VENNES (25390).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 384 m² · Surface après travaux (totale) : 587 m² · Variation nette totale : 203 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 203 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 203 m² | 203 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 384 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 384 m² |
| Total | 384 m² | 203 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 203 m² | 587 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 6 pièces et + | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 203 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 587 m² |
| Superficie du terrain | 2 102 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | occupation personnelle |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 28 mars 2023. L’achèvement a été déclaré le 15 janvier 2025. Durée entre ouverture et achèvement : 21 mois 18 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02543222V0005
- Code commune INSEE : 25432 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2022
- Date d’autorisation / non‑opposition : 2 mai 2022
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Orchamps Vennes (25390). Les travaux prévoient la création de 203 m²; la surface après travaux atteint 587 m². Le terrain couvre 2 102 m².
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