Permis de construire à Orchamps Vennes (25390) - 381 m² destination Habitation autorisé en 2022
Le permis n°02543221V0027 délivré le 2022/01/08 à ORCHAMPS VENNES autorise une construction neuve pour un programme de 381 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI MAIKA, le programme résidentiel autorise la construction de 381 m² sur 6 RUE LOUIS PERGAUD. Déposé à l'automne 2021, autorisé le 8 janvier 2022 par la commune de ORCHAMPS VENNES. Implanté 6 RUE LOUIS PERGAUD, à Orchamps Vennes (25390), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI MAIKA.
Ce permis de construire autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 830 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 381 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 381 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 20 % du volume autorisé).
ORCHAMPS VENNES compte 2 169 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 6 RUE LOUIS PERGAUD, Orchamps Vennes (25390).
Références cadastrales : AD, 34.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SCI MAIKA (SIREN 889980660, SIRET 88998066000019, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité FLANGEBOUCHE (25390)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 157 m² · Surface après travaux (totale) : 381 m² · Variation nette totale : 224 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 157 m² | 381 m² | 0 m² | 157 m² | 0 m² | 224 m² | 381 m² |
| Total | 157 m² | 381 m² | 0 m² | 157 m² | 0 m² | 224 m² | 381 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 5 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 5 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 1 |
| 3 pièces | 4 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 5 |
| Logements supprimés | 1 |
| Surface créée | 381 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 157 m² |
| Surface après travaux (totale) | 381 m² |
| Superficie du terrain | 830 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | location |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 6 mars 2023. L’achèvement a été déclaré le 30 juin 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 3 mois 24 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02543221V0027
- Code commune INSEE : 25432 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2021
- Date d’autorisation / non‑opposition : 8 janvier 2022
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Orchamps Vennes (25390). Les travaux prévoient la création de 381 m² et des démolitions de 157 m²; la surface après travaux atteint 381 m². Le terrain couvre 830 m².
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