← Retour à la liste des autorisations sur la commune Orchamps-Vennes

Permis de construire à Orchamps Vennes (25390) - 69 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2022

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02543221V0022 délivré le 2022/01/31 à ORCHAMPS VENNES autorise une construction neuve pour un programme hôtelier de 250 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par GH2B, le programme résidentiel autorise la construction de 250 m² sur ZA ""AUX CREUX"" - Lot n_14. Déposé à l'automne 2021, autorisé le 31 janvier 2022 par la commune de ORCHAMPS VENNES. Implanté ZA ""AUX CREUX"" - Lot n_14, à Orchamps Vennes (25390), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par GH2B.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 2 157 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 250 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 69 m² d’habitation et 181 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 250 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

ORCHAMPS VENNES compte 2 169 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : ZA ""AUX CREUX"" - Lot n_14, Orchamps Vennes (25390).

Références cadastrales : AI, 92, ZR, 65.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

GH2B (SIREN 901350363, SIRET 90135036300015, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité FUANS (25390)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 250 m² · Variation nette totale : 250 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²69 m²0 m²0 m²0 m²69 m²69 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²181 m²0 m²0 m²0 m²181 m²181 m²
Total0 m²250 m²0 m²0 m²0 m²250 m²250 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel groupé1
Répartition par taille
3 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée250 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)250 m²
Superficie du terrain2 157 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite250 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2022/01/31

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 14 février 2022. L’achèvement a été déclaré le 27 septembre 2022. Durée entre ouverture et achèvement : 7 mois 13 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02543221V0022
  • Code commune INSEE : 25432 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 31 janvier 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Orchamps Vennes (25390). Les travaux prévoient la création de 250 m²; la surface après travaux atteint 250 m². Le terrain couvre 2 157 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Orchamps-Vennes (25390)

Autres permis de construire de logements dans la commune

Voir toutes les autorisations à Orchamps-Vennes