Permis de construire à Orchamps Vennes (25390) - 625 m² destination Habitation autorisé en 2019
Le permis n°02543219V0009 délivré le 2019/05/27 à ORCHAMPS VENNES autorise une transformation avec diminution de surface pour un programme de 625 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel engage d’abord la démolition d’environ 187 m² sur HAMEAU DE BONNELIN. Déposé au printemps 2019, autorisé le 27 mai 2019 par la commune de ORCHAMPS VENNES. Implanté HAMEAU DE BONNELIN, à Orchamps Vennes (25390), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une réhabilitation avec réduction de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 4 750 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. Il n’y a pas de création de surface; le projet porte principalement sur des transformations (280 m² issues de transformation, 280 m² transformées). La reconversion est d’ampleur modérée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 280 m² d’habitation et 345 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 625 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.
ORCHAMPS VENNES compte 2 169 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : HAMEAU DE BONNELIN, Orchamps Vennes (25390).
Références cadastrales : ZX, 8.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : ORCHAMPS VENNES (25390).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 812 m² · Surface après travaux (totale) : 625 m² · Variation nette totale : -187 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 163 m² | 0 m² | 280 m² | 0 m² | 163 m² | 117 m² | 280 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 649 m² | 0 m² | 0 m² | 187 m² | 117 m² | -304 m² | 345 m² |
| Total | 812 m² | 0 m² | 280 m² | 187 m² | 280 m² | -187 m² | 625 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Détail des transformations des locaux non résidentiels
| Destination | Transformée |
|---|---|
| Agricole | 117 m² |
| Total détail | 117 m² |
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 6 pièces et + | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 0 m² |
| Surface transformée | 163 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 625 m² |
| Superficie du terrain | 4 750 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | transformation avec diminution de surface |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | non rempli |
| Extension | oui |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 7 avril 2021.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02543219V0009
- Code commune INSEE : 25432 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2019
- Date d’autorisation / non‑opposition : 27 mai 2019
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Orchamps Vennes (25390). Les travaux prévoient des transformations pour 560 m² et des démolitions de 187 m²; la surface après travaux atteint 625 m². Le terrain couvre 4 750 m².
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