Permis de construire à Orchamps Vennes (25390) - 692 m² destination Habitation autorisé en 2019
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02543219V0002 délivré le 2019/03/13 à ORCHAMPS VENNES autorise une construction neuve pour un programme de 692 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 692 m² sur LA FENOTTE. Déposé en hiver 2019, autorisé le 13 mars 2019 par la commune de ORCHAMPS VENNES. Implanté LA FENOTTE, à Orchamps Vennes (25390), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par promoteurs (sai).
Ce permis de construire autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 3 704 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T6+. La création de surface atteint 692 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 692 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
ORCHAMPS VENNES compte 2 169 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Promoteurs (SAI). Localité du demandeur : BESANCON (25000).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 692 m² · Variation nette totale : 692 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
692 m²
0 m²
0 m²
0 m²
692 m²
692 m²
Total
0 m²
692 m²
0 m²
0 m²
0 m²
692 m²
692 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
8
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
8
Répartition par taille
4 pièces
6
6 pièces et +
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
8
Surface créée
692 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
692 m²
Superficie du terrain
3 704 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite692 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2019/03/13
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 7 juin 2021. L’achèvement a été déclaré le 4 décembre 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 29 mois 27 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 13 mars 2019
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Orchamps Vennes (25390). Les travaux prévoient la création de 692 m²; la surface après travaux atteint 692 m². Le terrain couvre 3 704 m².
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