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Permis de construire à Orchamps Vennes (25390) - 288 m² destination Habitation autorisé en 2018

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02543218V0003 délivré le 2018/04/07 à ORCHAMPS VENNES autorise une construction neuve pour un programme de 288 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par FONCIERE INDUSTRIELLE DU HAUT-DOUBS 2, le programme résidentiel autorise la construction de 288 m² sur RUE DU DOCTEUR HENRIET. Déposé au printemps 2018, autorisé le 7 avril 2018 par la commune de ORCHAMPS VENNES. Implanté RUE DU DOCTEUR HENRIET, à Orchamps Vennes (25390), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par FONCIERE INDUSTRIELLE DU HAUT-DOUBS 2.

Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 3 177 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 288 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 288 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

ORCHAMPS VENNES compte 2 169 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE DU DOCTEUR HENRIET, Orchamps Vennes (25390).

Références cadastrales : AC, 37, AC, 38, AC, 39.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

FONCIERE INDUSTRIELLE DU HAUT-DOUBS 2 (SIREN 803080233, SIRET 80308023300015, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité ORCHAMPS VENNES (25390)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 288 m² · Variation nette totale : 288 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²288 m²0 m²0 m²0 m²288 m²288 m²
Total0 m²288 m²0 m²0 m²0 m²288 m²288 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Individuel groupé3
Répartition par taille
4 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Surface créée288 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)288 m²
Superficie du terrain3 177 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite288 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2018/04/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 2 mai 2018. L’achèvement a été déclaré le 31 décembre 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 19 mois 29 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02543218V0003
  • Code commune INSEE : 25432 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 avril 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Orchamps Vennes (25390). Les travaux prévoient la création de 288 m²; la surface après travaux atteint 288 m². Le terrain couvre 3 177 m².

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