Permis de construire à Orchamps Vennes (25390) - 33 m² destination Habitation autorisé en 2017
PC logementsextension de surface sans transformationArchitecte: oui
Le permis n°02543217V0018 délivré le 2017/09/15 à ORCHAMPS VENNES autorise une extension de surface pour un programme de 137 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 33 m² sur 7 RUE CHARLES DE GAULLE. Déposé en été 2017, autorisé le 15 septembre 2017 par la commune de ORCHAMPS VENNES. Implanté 7 RUE CHARLES DE GAULLE, à Orchamps Vennes (25390), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 930 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 33 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 137 m². L’ampleur des démolitions est limitée.
ORCHAMPS VENNES compte 2 169 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 7 RUE CHARLES DE GAULLE, Orchamps Vennes (25390).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : ORCHAMPS VENNES (25390).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 108 m² · Surface après travaux (totale) : 137 m² · Variation nette totale : 29 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
108 m²
33 m²
0 m²
4 m²
0 m²
29 m²
137 m²
Total
108 m²
33 m²
0 m²
4 m²
0 m²
29 m²
137 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
33 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
4 m²
Surface après travaux (totale)
137 m²
Superficie du terrain
930 m²
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
extension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
non rempli
Extension
oui
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite137 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2017/09/15
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 16 novembre 2017.
Date d’autorisation / non‑opposition : 15 septembre 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Orchamps Vennes (25390). Les travaux prévoient la création de 33 m² et des démolitions de 4 m²; la surface après travaux atteint 137 m². Le terrain couvre 930 m².
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