Permis de construire à Orchamps-Vennes (25390) - 124 m² destination Habitation autorisé en 2014
Le permis n°02543214V0016 délivré le 2014/11/21 à Orchamps-Vennes autorise une transformation avec extension pour un programme de 436 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par COMMUNE D'ORCHAMPS-VENNES, le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (130 m²). Déposé en été 2014, autorisé le 21 novembre 2014 par la commune de Orchamps-Vennes. Implanté 11 RUE De Lattre de Tassigny, à Orchamps-Vennes (25390), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par COMMUNE D'ORCHAMPS-VENNES.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 450 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 124 m², dont 65 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 207 m² d’habitation et 229 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 436 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.
Orchamps-Vennes compte 2 169 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 11 RUE De Lattre de Tassigny, Orchamps-Vennes (25390).
Références cadastrales : AB, 104.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE D'ORCHAMPS-VENNES (SIREN 212504328, SIRET 21250432800015, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, catégorie de demandeur Communes, EPIC, syndicats de communes, localité Orchamps-Vennes (25390)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 360 m² · Surface après travaux (totale) : 436 m² · Variation nette totale : 76 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 148 m² | 124 m² | 0 m² | 0 m² | 65 m² | 59 m² | 207 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 212 m² | 0 m² | 65 m² | 48 m² | 0 m² | 17 m² | 229 m² |
| Total | 360 m² | 124 m² | 65 m² | 48 m² | 65 m² | 76 m² | 436 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 1 |
| Répartition par taille | |
| 3 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 124 m² |
| Surface transformée | 65 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 436 m² |
| Superficie du terrain | 1 450 m² |
| Nombre de niveaux | 3 |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | transformation avec extension de surface |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | oui |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 mars 2015.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02543214V0016
- Code commune INSEE : 25432 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2014
- Date d’autorisation / non‑opposition : 21 novembre 2014
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Orchamps-Vennes (25390). Les travaux prévoient la création de 124 m², des transformations pour 130 m² et des démolitions de 48 m²; la surface après travaux atteint 436 m². Le terrain couvre 1 450 m².
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