Permis de construire à Orchamps-Vennes (25390) - 1 377 m² destination Habitation autorisé en 2014
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02543214V0011 délivré le 2014/09/13 à Orchamps-Vennes autorise une construction neuve pour un programme de 1 377 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par RESIDENCE PERGAUD, le programme résidentiel autorise la construction de 1 377 m² sur RUE de Besancon. Déposé en été 2014, autorisé le 13 septembre 2014 par la commune de Orchamps-Vennes. Implanté RUE de Besancon, à Orchamps-Vennes (25390), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de Les Fourches.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par RESIDENCE PERGAUD.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 18 logements sur une parcelle de 0 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 1 377 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 377 m².
Orchamps-Vennes compte 2 169 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : RUE de Besancon, Orchamps-Vennes (25390).
RESIDENCE PERGAUD (SIREN 800740524, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Orchamps-Vennes (25390)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 377 m² · Variation nette totale : 1 377 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
1 377 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 377 m²
1 377 m²
Total
0 m²
1 377 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 377 m²
1 377 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
18
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
18
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
18
Surface créée
1 377 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 377 m²
Superficie du terrain
0 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 377 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2014/09/13
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 9 novembre 2015. L’achèvement a été déclaré le 20 août 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 21 mois 11 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 13 septembre 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Orchamps-Vennes (25390). Les travaux prévoient la création de 1 377 m²; la surface après travaux atteint 1 377 m². Le terrain couvre 0 m².
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