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Autorisation d’urbanisme PC n°0041432200044 à ORAISON (04700) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0041432200044). Le projet est situé au 42 lotissement La Cle des Cha à ORAISON (04700). Le projet se situe dans le département Alpes-de-Haute-Provence, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 21 avril 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 21 avril 2023, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 1 082 m². La surface de plancher créée atteint 141 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 141 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Localisation du projet

Adresse : 42 lotissement La Cle des Cha, ORAISON (04700).

Références cadastrales : ZK, 324.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-de-Haute-Provence.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ERIC (SIREN 378829204, SIRET 37882920400023, APE 41.10D, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité ORAISON (04700)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 141 m² · Variation nette totale : 141 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²141 m²0 m²0 m²0 m²141 m²141 m²
Total0 m²141 m²0 m²0 m²0 m²141 m²141 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée141 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)141 m²
Superficie du terrain1 082 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite141 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2023/04/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 6 février 2025.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0041432200044
  • Code commune INSEE : 04143 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 avril 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à ORAISON (04700). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 141 m², 0 m² et parcelle de 1 082 m².