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Autorisation d’urbanisme PC n°0041432000005 à ORAISON (04700) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0041432000005). Le projet est situé au PL DU DOCTEUR ITARD à ORAISON (04700). Le projet se situe dans le département Alpes-de-Haute-Provence, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 11 juin 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 11 juin 2020, autorise la création de 9 logements sur une parcelle de 330 m². La surface de plancher créée atteint 686 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 686 m².

Localisation du projet

Adresse : PL DU DOCTEUR ITARD, ORAISON (04700).

Références cadastrales : G, 490.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-de-Haute-Provence.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

HABITATIONS DE HAUTE-PROVENCE (SIREN 006650089, SIRET 00665008900037, APE 68.20A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité DIGNES LES BAINS (04000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 686 m² · Variation nette totale : -60 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation195 m²570 m²0 m²195 m²0 m²375 m²570 m²
Autres locaux non résidentiels551 m²116 m²0 m²551 m²0 m²-435 m²116 m²
Total746 m²686 m²0 m²746 m²0 m²-60 m²686 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés9
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)9
Répartition par taille
2 pièces5
3 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés9
Surface créée686 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée195 m²
Surface après travaux (totale)686 m²
Superficie du terrain330 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite116 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2020/06/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0041432000005
  • Code commune INSEE : 04143 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 juin 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à ORAISON (04700). Les principaux éléments portent sur 9 logements, 686 m², 0 m² et parcelle de 330 m².