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Autorisation d’urbanisme PC n°0041431700026 à ORAISON (04700) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0041431700026). Le projet est situé au 5 PLACE DU DOCTEUR ITARD à ORAISON (04700). Le projet se situe dans le département Alpes-de-Haute-Provence, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 15 janvier 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 15 janvier 2018, autorise la création de 11 logements sur une parcelle de 330 m². La surface de plancher créée atteint 805 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 805 m².

Localisation du projet

Adresse : 5 PLACE DU DOCTEUR ITARD, ORAISON (04700).

Références cadastrales : G, 490.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-de-Haute-Provence.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

HABITATIONS DE HAUTE-PROVENCE (SIREN 006650089, SIRET 00665008900037, APE 68.20A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité DIGNE LES BAINS (04005)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 805 m² · Variation nette totale : 162 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation379 m²655 m²0 m²379 m²0 m²276 m²655 m²
Autres locaux non résidentiels264 m²150 m²0 m²264 m²0 m²-114 m²150 m²
Total643 m²805 m²0 m²643 m²0 m²162 m²805 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés11
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)11
Répartition par taille
2 pièces10
3 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés11
Surface créée805 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée379 m²
Surface après travaux (totale)805 m²
Superficie du terrain330 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite150 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2018/01/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0041431700026
  • Code commune INSEE : 04143 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 janvier 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à ORAISON (04700). Les principaux éléments portent sur 11 logements, 805 m², 0 m² et parcelle de 330 m².