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Permis de construire n°PC 00608920T0011 à Opio (06) pour un logement délivré le 2 juillet 2020 à DU PRIEURE

Type d'autorisation : Permis de construire (logements) Statut : commencé

Résumé

Cette page présente la Permis de construire n° PC 00608920T0011 délivré le 2 juillet 2020 par la ville de Opio (06650), pour un projet situé 24bis Che San Peyre, OPIO (06650). Le programme prévoit un logement individuel, il s'agit d'une nouvelle construction, usage prévu : vente, sur une emprise foncière de 2 608 m² et dans un lotissement.

Programme et contexte

En juillet 2020, DU PRIEURE a déposé un dossier de permis de construire, pour un projet individuel situé 24bis Che San Peyre, OPIO (06650), dans le département de Alpes-Maritimes, en Provence-Alpes-Côte d'Azur. L’autorisation a été délivrée le 2 juillet 2020 par la Ville de Opio.

L’opération prévoit la construction neuve d’une maison individuelle pour une surface de plancher totale de 370 m² sur une emprise foncière de 2 608 m². La surface de plancher créée atteint 370 m² dont habitation (370 m²) et locaux (0 m²), découvrez le détail complet des surfaces dans le tableau ci‑dessous : Surfaces par destination. Le projet présente une densité de 0,1 m² de SDP par m² de terrain et la surface moyenne des logements est de 370,0 m²/logement. Le programme s’oriente vers du logement individuel, destiné à la vente.

Le projet est situé dans un lotissement.

  • Date de dépôt du dossier : juillet 2020
  • Date d'autorisation du permis de construire : 2 juillet 2020
  • Dernière mise à jour du dossier : novembre 2021
  • Zone opératoire : Lotissement
  • Surface de plancher totale : 370 m²
  • Surface du terrain : 2 608 m²
  • Référence cadastrale : BI 18, BI 40

À savoir : Le permis de construire est une autorisation d’urbanisme qui encadre les constructions nouvelles et certains travaux sur des bâtiments existants ( extensions, surélévations, changements de destination avec modification de la structure ou de la façade ). Il vérifie la conformité au PLU et aux règles nationales applicables ( voirie, assainissement, accessibilité, sécurité incendie ). Les dossiers sont instruits par la commune ou l’intercommunalité et donnent lieu à une décision explicite.

Localisation du projet

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Faits clés

Date d'autorisation2020/07/02
Foncier2 608 m²
Surface construite370 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie du demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Logements créés1
Type principal logementsun logement individuel

Demandeur & maître d’ouvrage

  • Demandeur : DU PRIEURE
  • SIREN : 831014451
  • SIRET : 83101445100015
  • Catégorie juridique : 5710
  • Catégorie du demandeur : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
  • APE : 41.10C
  • Localisation du demandeur : VALBONNE (06560)

Caractéristiques détaillées

Caractéristiques globales

  • Programme : Un seul logement
  • Type principal : un logement individuel
  • Nature du projet : nouvelle construction
  • Utilisation : vente
  • Destination principale : Habitation
  • Extension : Non
  • Surélévation : Non
  • Niveaux supplémentaires : Non
  • Occupation : 3
  • Type d'annexe : Plusieurs annexes

Les surfaces en détail

Surface avant travaux (totale) 0 m²
Surface après travaux (totale) 370 m²
Variation nette totale 370 m²

Surfaces par destination

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux
Habitation 0 m² 370 m² 0 m² 0 m² 0 m² 370 m² 370 m²
Total 0 m² 370 m² 0 m² 0 m² 0 m² 370 m² 370 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo - Démolie - Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement en cours de réalisation. Le chantier a débuté le 30 mai 2021 et est en cours depuis environ 54 mois 8 jours.

  • Autorisation : 2 juillet 2020
  • Ouverture de chantier (DOC) : 30 mai 2021
  • Achèvement et conformité (DAACT) : NA
  • Délai autorisation - DOC : 10 mois 28 jours
  • Chantier en cours depuis : 54 mois 8 jours
  • DAACT non publiée pour le moment.

À savoir : Le suivi d’un permis de construire comprend plusieurs étapes administratives clés. Après la délivrance de l’autorisation, le bénéficiaire doit déposer une déclaration d’ouverture de chantier (DOC) pour signaler le début effectif des travaux. Une fois le chantier achevé, il doit transmettre une déclaration attestant l’achèvement et la conformité des travaux (DAACT), permettant à l’administration de vérifier que la construction respecte le permis délivré et les règles d’urbanisme en vigueur. En l’absence de DAACT, le projet demeure non clôturé administrativement.

Références administratives

  • Numéro de dossier Sitadel : 00608920T0011
  • Code commune INSEE : 06089 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d'autorisation : 2 juillet 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source & transparence des données. Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d’urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d’autorisation, localisation sommaire, etc.).

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