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Permis de construire à Onet-Le-Chateau (12850) - 3 334 m² destination Habitation autorisé en 2022

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°01217621A1071 délivré le 2022/03/16 à ONET-LE-CHATEAU autorise une construction neuve pour un programme de 3 334 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par INTERREGIONALE POLYGONE SOCIETE ANONYME D'HLM, le programme résidentiel autorise la construction de 3 334 m² sur RUE DES MERLES. Déposé en hiver 2021, autorisé le 16 mars 2022 par la commune de ONET-LE-CHATEAU. Implanté RUE DES MERLES, à Onet-Le-Chateau (12850), dans le département d’Aveyron, en Midi-Pyrénées.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par INTERREGIONALE POLYGONE SOCIETE ANONYME D'HLM.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 44 logements sur une parcelle de 0 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 3 334 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 3 334 m².

ONET-LE-CHATEAU compte 11 873 habitants et présente une densité dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE DES MERLES, Onet-Le-Chateau (12850).

Références cadastrales : AX, 861, AX, 862, AX, 863.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Aveyron.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

INTERREGIONALE POLYGONE SOCIETE ANONYME D'HLM (SIREN 405420159, SIRET 40542015900114, APE 68.20A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité AURILLAC (15000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 3 334 m² · Variation nette totale : 3 334 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²3 334 m²0 m²0 m²0 m²3 334 m²3 334 m²
Total0 m²3 334 m²0 m²0 m²0 m²3 334 m²3 334 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés44
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)44

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés44
Surface créée3 334 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)3 334 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite3 334 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2022/03/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01217621A1071
  • Code commune INSEE : 12176 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 mars 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Onet-Le-Chateau (12850). Les travaux prévoient la création de 3 334 m²; la surface après travaux atteint 3 334 m². Le terrain couvre 0 m².

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