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Permis de construire à Onet Le Chateau (12850) - 69 m² destination Habitation autorisé en 2018

PC logements diminution de surface sans transformation Architecte: non

Le permis n°01217618A1060 délivré le 2018/10/24 à ONET LE CHATEAU autorise une diminution de surface pour un programme de 348 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 69 m² sur 1244 ROUTE DU COLOMBIER. Déposé en été 2018, autorisé le 24 octobre 2018 par la commune de ONET LE CHATEAU. Implanté 1244 ROUTE DU COLOMBIER, à Onet Le Chateau (12850), dans le département d’Aveyron, en Midi-Pyrénées, dans le secteur de LA PLANETTE.

L’opération consiste en une réduction de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 69 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 268 m² d’habitation et 80 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 348 m². L’ampleur des démolitions est limitée.

ONET LE CHATEAU compte 11 873 habitants et présente une densité dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 1244 ROUTE DU COLOMBIER, Onet Le Chateau (12850).

Références cadastrales : BH, 238, BH, 240, BH, 245.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Aveyron.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : ONET LE CHATEAU (12850).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 374 m² · Surface après travaux (totale) : 348 m² · Variation nette totale : -26 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation199 m²69 m²0 m²0 m²0 m²69 m²268 m²
Autres locaux non résidentiels175 m²0 m²0 m²95 m²0 m²-95 m²80 m²
Total374 m²69 m²0 m²95 m²0 m²-26 m²348 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée69 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)348 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléediminution de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite348 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2018/10/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 24 octobre 2018. L’achèvement a été déclaré le 8 décembre 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 1 mois 14 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01217618A1060
  • Code commune INSEE : 12176 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 octobre 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Onet Le Chateau (12850). Les travaux prévoient la création de 69 m² et des démolitions de 95 m²; la surface après travaux atteint 348 m². Le terrain couvre 0 m².

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