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Permis de construire à Onet-Le-Chateau (12850) - 185 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°01217614A1034 délivré le 2015/03/18 à ONET-LE-CHATEAU autorise une construction neuve pour un programme de 185 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par PROCIVIS SUD MASSIF CENTRAL PROMOTION, le programme résidentiel autorise la construction de 185 m² sur Bel Air. Déposé à l'automne 2014, autorisé le 18 mars 2015 par la commune de ONET-LE-CHATEAU. Implanté Bel Air, à Onet-Le-Chateau (12850), dans le département d’Aveyron, en Midi-Pyrénées, dans le secteur de Ilot n° 3.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par PROCIVIS SUD MASSIF CENTRAL PROMOTION.

Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 685 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 185 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 185 m².

ONET-LE-CHATEAU compte 11 873 habitants et présente une densité dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Bel Air, Onet-Le-Chateau (12850).

Références cadastrales : AW, 298.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Aveyron.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

PROCIVIS SUD MASSIF CENTRAL PROMOTION (SIREN 391584877, SIRET 39158487700016, APE 41.10A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité RODEZ (12000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 185 m² · Variation nette totale : 185 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²185 m²0 m²0 m²0 m²185 m²185 m²
Total0 m²185 m²0 m²0 m²0 m²185 m²185 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée185 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)185 m²
Superficie du terrain685 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite185 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2015/03/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 21 octobre 2016. L’achèvement a été déclaré le 22 janvier 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 15 mois 1 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01217614A1034
  • Code commune INSEE : 12176 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 mars 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Onet-Le-Chateau (12850). Les travaux prévoient la création de 185 m²; la surface après travaux atteint 185 m². Le terrain couvre 685 m².

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