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Permis de construire à Oisy (59195) - 787 m² destination Habitation autorisé en 2019

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°05944619C0004 délivré le 2019/10/16 à OISY autorise une construction neuve pour un programme de 787 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par FRANCELOT S.A.S, le programme résidentiel autorise la construction de 787 m² sur Rue de DENAIN. Déposé au printemps 2019, autorisé le 16 octobre 2019 par la commune de OISY. Implanté Rue de DENAIN, à Oisy (59195), dans le département d’Nord, en Nord-Pas-de-Calais.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par FRANCELOT S.A.S.

Ce permis de construire autorise la création de 9 logements sur une parcelle de 2 602 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 787 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 787 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

OISY compte 690 habitants et présente une densité peu dense et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rue de DENAIN, Oisy (59195).

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

FRANCELOT S.A.S (SIREN 319086963, SIRET 31908696300117, APE 42.99Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité MARCQ EN BAROEUL (59700)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 787 m² · Variation nette totale : 787 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²787 m²0 m²0 m²0 m²787 m²787 m²
Total0 m²787 m²0 m²0 m²0 m²787 m²787 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés9
Répartition par typologie
Individuel groupé9
Répartition par taille
4 pièces9

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés9
Surface créée787 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)787 m²
Superficie du terrain2 602 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite787 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2019/10/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05944619C0004
  • Code commune INSEE : 59446 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 octobre 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Oisy (59195). Les travaux prévoient la création de 787 m²; la surface après travaux atteint 787 m². Le terrain couvre 2 602 m².

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