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Permis de construire à Oissery (77178) - 1 816 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0773441200048 délivré le 2013/07/24 à Oissery autorise une construction neuve pour un programme de 2 868 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par C.E.C.CARTIER ECO CONSTRUCTION, le programme résidentiel autorise la construction de 1 816 m² sur CHEM de la Procession. Déposé en hiver 2013, autorisé le 24 juillet 2013 par la commune de Oissery. Implanté CHEM de la Procession, à Oissery (77178), dans le département d’Seine-et-Marne, en Île-de-France.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par C.E.C.CARTIER ECO CONSTRUCTION.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 29 logements sur une parcelle de 5 179 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 1 816 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 2 233 m² d’habitation et 635 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 2 868 m².

Oissery compte 2 459 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : CHEM de la Procession, Oissery (77178).

Références cadastrales : B, 1074, B, 909, B, 910.

Région : Île-de-France • Département : Seine-et-Marne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

C.E.C.CARTIER ECO CONSTRUCTION (SIREN 532218849, SIRET 53221884900018, APE 41.20B, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Oissery (77178)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 1 052 m² · Surface après travaux (totale) : 2 868 m² · Variation nette totale : 1 816 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation417 m²1 816 m²0 m²0 m²0 m²1 816 m²2 233 m²
Autres locaux non résidentiels635 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²635 m²
Total1 052 m²1 816 m²0 m²0 m²0 m²1 816 m²2 868 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés29
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)29

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés29
Surface créée1 816 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 868 m²
Superficie du terrain5 179 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 868 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/07/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0773441200048
  • Code commune INSEE : 77344 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 juillet 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Oissery (77178). Les travaux prévoient la création de 1 816 m²; la surface après travaux atteint 2 868 m². Le terrain couvre 5 179 m².

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