Permis de construire à Oissel (76350) - 600 m² destination Habitation autorisé en 2024
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°07648424O0033 délivré le 2024/12/19 à OISSEL autorise une construction neuve pour un programme de 3 755 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par ASS LE QUESNOT MAISON DE RETRAITE, le programme résidentiel autorise la construction de 600 m² sur 14 Chemin du Quesnot. Déposé à l'automne 2024, autorisé le 19 décembre 2024 par la commune de OISSEL. Implanté 14 Chemin du Quesnot, à Oissel (76350), dans le département d’Seine-Maritime, en Haute-Normandie.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ASS LE QUESNOT MAISON DE RETRAITE.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 12 logements sur une parcelle de 8 464 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2. La création de surface atteint 600 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 600 m² d’habitation et 3 155 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 3 755 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
OISSEL compte 12 367 habitants et présente une densité dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
ASS LE QUESNOT MAISON DE RETRAITE (SIREN 353559081, SIRET 35355908100016, APE 94.99Z, catégorie juridique 9220, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité OISSEL (76350)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 3 155 m² · Surface après travaux (totale) : 3 755 m² · Variation nette totale : 600 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
600 m²
0 m²
0 m²
0 m²
600 m²
600 m²
Autres locaux non résidentiels
3 155 m²
0 m²
0 m²
0 m²
0 m²
0 m²
3 155 m²
Total
3 155 m²
600 m²
0 m²
0 m²
0 m²
600 m²
3 755 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
12
Répartition par typologie
Individuel groupé
12
Répartition par taille
2 pièces
12
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
12
Surface créée
600 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
3 755 m²
Superficie du terrain
8 464 m²
Nombre de niveaux
1
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite3 755 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d’autorisation / non‑opposition : 19 décembre 2024
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Oissel (76350). Les travaux prévoient la création de 600 m²; la surface après travaux atteint 3 755 m². Le terrain couvre 8 464 m².
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