Permis de construire à Oissel (76350) - 2 491 m² destination Habitation autorisé en 2023
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°07648423O0037 délivré le 2023/10/02 à OISSEL autorise une construction neuve pour un programme de 2 491 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCCV OISSEL, le programme résidentiel autorise la construction de 2 491 m² sur 4 rue Stephane Hessel. Déposé en été 2023, autorisé le 2 octobre 2023 par la commune de OISSEL. Implanté 4 rue Stephane Hessel, à Oissel (76350), dans le département d’Seine-Maritime, en Haute-Normandie.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCCV OISSEL.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 39 logements sur une parcelle de 4 625 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 56 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T3. La création de surface atteint 2 491 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 2 491 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
OISSEL compte 12 367 habitants et présente une densité dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
SCCV OISSEL (SIREN 904463049, SIRET 90446304900026, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité BOIS-GUILLAUME (76230)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 491 m² · Variation nette totale : 2 491 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
2 491 m²
0 m²
0 m²
0 m²
2 491 m²
2 491 m²
Total
0 m²
2 491 m²
0 m²
0 m²
0 m²
2 491 m²
2 491 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
39
Répartition par typologie
Individuel groupé
17
Collectif (hors résidence)
22
Répartition par taille
2 pièces
6
3 pièces
16
4 pièces
17
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
39
Surface créée
2 491 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
2 491 m²
Superficie du terrain
4 625 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite2 491 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2023/10/02
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 7 janvier 2025.
Date d’autorisation / non‑opposition : 2 octobre 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Oissel (76350). Les travaux prévoient la création de 2 491 m²; la surface après travaux atteint 2 491 m². Le terrain couvre 4 625 m².
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