Permis de construire à Oissel (76350) - 2 112 m² destination Habitation autorisé en 2023
PC logementsextension de surface sans transformationArchitecte: oui
Le permis n°07648423O0036 délivré le 2023/10/25 à OISSEL autorise une extension de surface pour un programme de 2 432 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par ARCONANCE, le programme résidentiel autorise la construction de 2 112 m² sur 1 rue Gustave Fouache. Déposé en été 2023, autorisé le 25 octobre 2023 par la commune de OISSEL. Implanté 1 rue Gustave Fouache, à Oissel (76350), dans le département d’Seine-Maritime, en Haute-Normandie.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ARCONANCE.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 41 logements sur une parcelle de 0 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 98 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 2 112 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 2 432 m².
OISSEL compte 12 367 habitants et présente une densité dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
ARCONANCE (SIREN 504871393, SIRET 50487139300030, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Autres professionnels de la construction, localité ROUEN (76000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 320 m² · Surface après travaux (totale) : 2 432 m² · Variation nette totale : 2 112 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
320 m²
2 112 m²
0 m²
0 m²
0 m²
2 112 m²
2 432 m²
Total
320 m²
2 112 m²
0 m²
0 m²
0 m²
2 112 m²
2 432 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
41
Répartition par typologie
Individuel groupé
1
Collectif (hors résidence)
40
Répartition par taille
1 pièce
1
2 pièces
27
3 pièces
12
5 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
41
Surface créée
2 112 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
2 432 m²
Superficie du terrain
0 m²
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
extension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
oui
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite2 432 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurAutres professionnels de la construction
Date d’autorisation / non‑opposition : 25 octobre 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Oissel (76350). Les travaux prévoient la création de 2 112 m²; la surface après travaux atteint 2 432 m². Le terrain couvre 0 m².
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