Permis de construire à Oissel (76350) - 4 563 m² destination Habitation autorisé en 2023
Le permis n°07648423O0035 délivré le 2023/11/23 à OISSEL autorise une construction neuve pour un programme de 5 047 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par S.C.C.V. OISSEL MANOIR LAMBERT, le programme résidentiel autorise la construction de 5 047 m² sur 19 Quai Stalingrad. Déposé en été 2023, autorisé le 23 novembre 2023 par la commune de OISSEL. Implanté 19 Quai Stalingrad, à Oissel (76350), dans le département d’Seine-Maritime, en Haute-Normandie.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par S.C.C.V. OISSEL MANOIR LAMBERT.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 87 logements sur une parcelle de 0 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente - location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 5 047 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 4 563 m² d’habitation et 484 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 5 047 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux. L’ampleur des démolitions est modérée.
OISSEL compte 12 367 habitants et présente une densité dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 19 Quai Stalingrad, Oissel (76350).
Références cadastrales : AM, 396, AM, 397.
Région : Haute-Normandie • Département : Seine-Maritime.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
S.C.C.V. OISSEL MANOIR LAMBERT (SIREN 931399349, SIRET 93139934900014, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité ROUEN (76000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 1 030 m² · Surface après travaux (totale) : 5 047 m² · Variation nette totale : 4 017 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 1 030 m² | 4 563 m² | 0 m² | 1 030 m² | 0 m² | 3 533 m² | 4 563 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 0 m² | 484 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 484 m² | 484 m² |
| Total | 1 030 m² | 5 047 m² | 0 m² | 1 030 m² | 0 m² | 4 017 m² | 5 047 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 87 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 87 |
| Répartition par taille | |
| 1 pièce | 8 |
| 2 pièces | 53 |
| 3 pièces | 26 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 87 |
| Surface créée | 5 047 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 1 030 m² |
| Surface après travaux (totale) | 5 047 m² |
| Superficie du terrain | 0 m² |
| Nombre de niveaux | 4 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente - location |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 11 décembre 2024.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07648423O0035
- Code commune INSEE : 76484 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 23 novembre 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Oissel (76350). Les travaux prévoient la création de 5 047 m² et des démolitions de 1 030 m²; la surface après travaux atteint 5 047 m². Le terrain couvre 0 m².
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