Permis de construire à Oissel Sur Seine (76350) - 763 m² destination Habitation autorisé en 2022
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°07648421O0038 délivré le 2022/02/17 à OISSEL SUR SEINE autorise une construction neuve pour un programme de 763 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SASU IDF, le programme résidentiel autorise la construction de 763 m² sur Avenue du General De Gaull. Déposé à l'automne 2021, autorisé le 17 février 2022 par la commune de OISSEL SUR SEINE. Implanté Avenue du General De Gaull, à Oissel Sur Seine (76350), dans le département d’Seine-Maritime, en Haute-Normandie.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SASU IDF.
Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente - location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 763 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 763 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
OISSEL SUR SEINE compte 12 367 habitants et présente une densité dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Avenue du General De Gaull, Oissel Sur Seine (76350).
SASU IDF (SIREN 817440514, SIRET 81744051400021, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité TOURVILLE LA RIVIERE (76410)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 763 m² · Variation nette totale : 763 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
763 m²
0 m²
0 m²
0 m²
763 m²
763 m²
Total
0 m²
763 m²
0 m²
0 m²
0 m²
763 m²
763 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
6
Répartition par typologie
Individuel groupé
6
Répartition par taille
4 pièces
6
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
6
Surface créée
763 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
763 m²
Superficie du terrain
0 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
vente - location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite763 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d’autorisation / non‑opposition : 17 février 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Oissel Sur Seine (76350). Les travaux prévoient la création de 763 m²; la surface après travaux atteint 763 m². Le terrain couvre 0 m².
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