Permis de construire à Oissel Sur Seine (76350) - 1 646 m² destination Habitation autorisé en 2020
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°07648420O0013 délivré le 2020/12/18 à OISSEL SUR SEINE autorise une construction neuve pour un programme de 1 646 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par CGM, le programme résidentiel autorise la construction de 1 646 m² sur Rue Jean-Jacques Rousseau. Déposé en été 2020, autorisé le 18 décembre 2020 par la commune de OISSEL SUR SEINE. Implanté Rue Jean-Jacques Rousseau, à Oissel Sur Seine (76350), dans le département d’Seine-Maritime, en Haute-Normandie.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par CGM.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 23 logements sur une parcelle de 0 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 52 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T4. La création de surface atteint 1 646 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 646 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.
OISSEL SUR SEINE compte 12 367 habitants et présente une densité dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Rue Jean-Jacques Rousseau, Oissel Sur Seine (76350).
CGM (SIREN 841098718, SIRET 84109871800015, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité AMFREVILLE-LA-CAMPAGNE (27370)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 234 m² · Surface après travaux (totale) : 1 646 m² · Variation nette totale : 1 412 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
234 m²
1 646 m²
0 m²
234 m²
0 m²
1 412 m²
1 646 m²
Total
234 m²
1 646 m²
0 m²
234 m²
0 m²
1 412 m²
1 646 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
23
Répartition par typologie
Individuel groupé
11
Collectif (hors résidence)
12
Répartition par taille
2 pièces
9
3 pièces
6
4 pièces
8
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
23
Surface créée
1 646 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
234 m²
Surface après travaux (totale)
1 646 m²
Superficie du terrain
0 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 646 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2020/12/18
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 6 décembre 2023.
Date d’autorisation / non‑opposition : 18 décembre 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Oissel Sur Seine (76350). Les travaux prévoient la création de 1 646 m² et des démolitions de 234 m²; la surface après travaux atteint 1 646 m². Le terrain couvre 0 m².
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