Permis de construire à Oissel Sur Seine (76350) - 1 572 m² destination Habitation autorisé en 2020
Le permis n°07648419O0011 délivré le 2020/01/03 à OISSEL SUR SEINE autorise une construction neuve pour un programme de 1 572 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SASU IDF, le programme résidentiel autorise la construction de 1 572 m² sur av. du Gal De Gaulle. Déposé à l'automne 2019, autorisé le 3 janvier 2020 par la commune de OISSEL SUR SEINE. Implanté av. du Gal De Gaulle, à Oissel Sur Seine (76350), dans le département d’Seine-Maritime, en Haute-Normandie.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SASU IDF.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 11 logements sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente - location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 1 572 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 572 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.
OISSEL SUR SEINE compte 12 367 habitants et présente une densité dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : av. du Gal De Gaulle, Oissel Sur Seine (76350).
Références cadastrales : AN, 663, AN, 662, AN, 430.
Région : Haute-Normandie • Département : Seine-Maritime.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SASU IDF (SIREN 817440514, SIRET 81744051400021, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité TOURVILLE LA RIVIERE (76410)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 363 m² · Surface après travaux (totale) : 1 572 m² · Variation nette totale : 1 209 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 1 572 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 572 m² | 1 572 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 363 m² | 0 m² | 0 m² | 363 m² | 0 m² | -363 m² | 0 m² |
| Total | 363 m² | 1 572 m² | 0 m² | 363 m² | 0 m² | 1 209 m² | 1 572 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 11 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 11 |
| Répartition par taille | |
| 5 pièces | 11 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 11 |
| Surface créée | 1 572 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 1 572 m² |
| Superficie du terrain | 0 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | plusieurs logements individuels |
| Utilisation visée | vente - location |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 10 avril 2020. L’achèvement a été déclaré le 16 octobre 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 6 mois 6 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07648419O0011
- Code commune INSEE : 76484 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2019
- Date d’autorisation / non‑opposition : 3 janvier 2020
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Oissel Sur Seine (76350). Les travaux prévoient la création de 1 572 m² et des démolitions de 363 m²; la surface après travaux atteint 1 572 m². Le terrain couvre 0 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Oissel (76350)
Autres permis de construire de logements dans la commune
- 2025 - Rue Clovis Plantrou - nouvelle construction - 100 m² Habitation
- 2025 - RUE EMILE ZOLA - extension de surface sans transformation - 59 m² Habitation
- 2025 - Rue Pierre Semard - nouvelle construction - 90 m² Habitation
- 2025 - Rue Renee Maisonneuve - lo - nouvelle construction - 132 m² Habitation
- 2025 - Rue Renee Maisonneuve - lo - nouvelle construction - 145 m² Habitation
- 2025 - Rue Renee Maisonneuve - lo - nouvelle construction - 103 m² Habitation
- 2025 - rue Renee Maisonneuve / Cl - nouvelle construction - 130 m² Habitation
- 2025 - Avenue du General de Gaull - nouvelle construction - 118 m² Habitation