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Permis de construire à Oissel Sur Seine (76350) - 3 354 m² destination Habitation autorisé en 2018

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°07648418O0008 délivré le 2018/09/11 à OISSEL SUR SEINE autorise une construction neuve pour un programme de 3 354 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par CGM, le programme résidentiel autorise la construction de 3 354 m² sur avenue Anderten. Déposé en été 2018, autorisé le 11 septembre 2018 par la commune de OISSEL SUR SEINE. Implanté avenue Anderten, à Oissel Sur Seine (76350), dans le département d’Seine-Maritime, en Haute-Normandie.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par CGM.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 33 logements sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente - location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T5. La création de surface atteint 3 354 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 3 354 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

OISSEL SUR SEINE compte 12 367 habitants et présente une densité dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : avenue Anderten, Oissel Sur Seine (76350).

Références cadastrales : BI, 20, BI, 21, BI, 513.

Région : Haute-Normandie • Département : Seine-Maritime.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CGM (SIREN 841098718, SIRET 84109871800015, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité AMFREVILLE - SAINT AMAND DES HAU (27370)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 3 354 m² · Variation nette totale : 3 354 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²3 354 m²0 m²0 m²0 m²3 354 m²3 354 m²
Total0 m²3 354 m²0 m²0 m²0 m²3 354 m²3 354 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés33
Répartition par typologie
Individuel groupé33
Répartition par taille
4 pièces32
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés33
Surface créée3 354 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)3 354 m²
Superficie du terrain0 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente - location
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite3 354 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2018/09/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 30 juillet 2019. L’achèvement a été déclaré le 31 mars 2021. Durée entre ouverture et achèvement : 20 mois 1 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07648418O0008
  • Code commune INSEE : 76484 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 septembre 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Oissel Sur Seine (76350). Les travaux prévoient la création de 3 354 m²; la surface après travaux atteint 3 354 m². Le terrain couvre 0 m².

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