Permis de construire à Oissel (76350) - 2 740 m² destination Habitation autorisé en 2014
Le permis n°0764841300025 délivré le 2014/04/18 à OISSEL autorise une construction neuve pour un programme de 3 284 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par RESIDENCES SOCIALES DE FRANCE, le programme résidentiel autorise la construction de 3 284 m² sur Lieu-dit CITE LEVERDIER - QUAI DU BUISSON. Déposé en hiver 2013, autorisé le 18 avril 2014 par la commune de OISSEL. Implanté Lieu-dit CITE LEVERDIER - QUAI DU BUISSON, à Oissel (76350), dans le département d’Seine-Maritime, en Haute-Normandie, dans le secteur de CITE LEVERDIER - QUAI DU BUISSON.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par RESIDENCES SOCIALES DE FRANCE.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 110 logements sur une parcelle de 11 244 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T1. La création de surface atteint 3 284 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 2 740 m² d’habitation et 544 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 3 284 m².
OISSEL compte 12 367 habitants et présente une densité dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit CITE LEVERDIER - QUAI DU BUISSON, Oissel (76350).
Références cadastrales : AK, 468.
Région : Haute-Normandie • Département : Seine-Maritime.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
RESIDENCES SOCIALES DE FRANCE (SIREN 495286098, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité IVRY SUR SEINE (94200)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 3 284 m² · Variation nette totale : 3 284 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 2 740 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 740 m² | 2 740 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 0 m² | 544 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 544 m² | 544 m² |
| Total | 0 m² | 3 284 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 3 284 m² | 3 284 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 110 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 110 |
| Répartition par taille | |
| 1 pièce | 110 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 110 |
| Surface créée | 3 284 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 3 284 m² |
| Superficie du terrain | 11 244 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | location |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 22 septembre 2014.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0764841300025
- Code commune INSEE : 76484 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 18 avril 2014
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Oissel (76350). Les travaux prévoient la création de 3 284 m²; la surface après travaux atteint 3 284 m². Le terrain couvre 11 244 m².
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