Permis de construire à Oissel (76350) - 484 m² destination Habitation autorisé en 2014
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°0764841300022 délivré le 2014/01/27 à OISSEL autorise une construction neuve pour un programme de 484 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 484 m² sur Lieu-dit AVENUE ANDERTEN. Déposé à l'automne 2013, autorisé le 27 janvier 2014 par la commune de OISSEL. Implanté Lieu-dit AVENUE ANDERTEN, à Oissel (76350), dans le département d’Seine-Maritime, en Haute-Normandie, dans le secteur de AVENUE ANDERTEN.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par promoteurs reconnus comme tels.
Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 484 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 484 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
OISSEL compte 12 367 habitants et présente une densité dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Promoteurs reconnus comme tels. Localité du demandeur : CAEN (14).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 484 m² · Variation nette totale : 484 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
484 m²
0 m²
0 m²
0 m²
484 m²
484 m²
Total
0 m²
484 m²
0 m²
0 m²
0 m²
484 m²
484 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
6
Répartition par typologie
Individuel groupé
6
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
6
Surface créée
484 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
484 m²
Superficie du terrain
0 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
occupation personnelle
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite484 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2014/01/27
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 24 juillet 2015. L’achèvement a été déclaré le 13 octobre 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 14 mois 19 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 27 janvier 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Oissel (76350). Les travaux prévoient la création de 484 m²; la surface après travaux atteint 484 m². Le terrain couvre 0 m².
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