Permis de construire à Oissel (76350) - 1 018 m² destination Habitation autorisé en 2013
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°0764841200022 délivré le 2013/01/03 à OISSEL autorise une construction neuve pour un programme de 1 018 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par ICADE PROMOTION LOGEMENT, le programme résidentiel autorise la construction de 1 018 m² sur 925 COURS DU SANATORIUM. Déposé à l'automne 2012, autorisé le 3 janvier 2013 par la commune de OISSEL. Implanté 925 COURS DU SANATORIUM, à Oissel (76350), dans le département d’Seine-Maritime, en Haute-Normandie.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ICADE PROMOTION LOGEMENT.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 11 logements sur une parcelle de 3 372 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T3. La création de surface atteint 1 018 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 018 m².
OISSEL compte 12 367 habitants et présente une densité dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 925 COURS DU SANATORIUM, Oissel (76350).
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 018 m² · Variation nette totale : 1 018 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
1 018 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 018 m²
1 018 m²
Total
0 m²
1 018 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 018 m²
1 018 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
11
Répartition par typologie
Individuel groupé
11
Répartition par taille
3 pièces
3
4 pièces
8
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
11
Surface créée
1 018 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 018 m²
Superficie du terrain
3 372 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 018 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2013/01/03
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 6 janvier 2014. L’achèvement a été déclaré le 15 juin 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 17 mois 9 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 3 janvier 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Oissel (76350). Les travaux prévoient la création de 1 018 m²; la surface après travaux atteint 1 018 m². Le terrain couvre 3 372 m².
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