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Autorisation d’urbanisme PC n°09007524A0012 à Offemont (90300) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09007524A0012). Le projet est situé au Rue Aristide Briand à Offemont (90300). Le projet se situe dans le département Territoire de Belfort, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 9 octobre 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 9 octobre 2024, autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 25 344 m². La surface de plancher créée atteint 972 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 972 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : Rue Aristide Briand, Offemont (90300).

Références cadastrales : BP, 117, BP, 118, BP, 128.

Région : Franche-Comté • Département : Territoire de Belfort.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

AGES &VIE HABITAT (SIREN 493481204, SIRET 49348120400045, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Chalezeule (25220)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 972 m² · Variation nette totale : 972 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²972 m²0 m²0 m²0 m²972 m²972 m²
Total0 m²972 m²0 m²0 m²0 m²972 m²972 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés4
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)4
Répartition par taille
4 pièces2
6 pièces et +2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés4
Surface créée972 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)972 m²
Superficie du terrain25 344 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite972 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2024/10/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09007524A0012
  • Code commune INSEE : 90075 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 octobre 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Offemont (90300). Les principaux éléments portent sur 4 logements, 972 m², 0 m² et parcelle de 25 344 m².