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Permis de construire à Obernai (67210) - 435 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC logements extension de surface sans transformation Architecte: oui

Le permis n°06734823M0022 délivré le 2023/11/06 à Obernai autorise une extension de surface pour un programme de 542 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par HAUTE CORNICHE, le programme résidentiel autorise la construction de 435 m² sur 11 RUE DE LA HAUTE CORNICHE. Déposé à l'automne 2023, autorisé le 6 novembre 2023 par la commune de Obernai. Implanté 11 RUE DE LA HAUTE CORNICHE, à Obernai (67210), dans le département d’Bas-Rhin, en Alsace.

L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par HAUTE CORNICHE.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 986 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 435 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 542 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 100 % du volume autorisé).

Obernai compte 12 216 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 11 RUE DE LA HAUTE CORNICHE, Obernai (67210).

Références cadastrales : 50, 393.

Région : Alsace • Département : Bas-Rhin.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

HAUTE CORNICHE (SIREN 891789067, SIRET 89178906700016, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité PARIS (75008)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 492 m² · Surface après travaux (totale) : 542 m² · Variation nette totale : 50 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation492 m²435 m²0 m²385 m²0 m²50 m²542 m²
Total492 m²435 m²0 m²385 m²0 m²50 m²542 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Logements supprimés1
Surface créée435 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée385 m²
Surface après travaux (totale)542 m²
Superficie du terrain1 986 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationoui
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite542 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2023/11/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06734823M0022
  • Code commune INSEE : 67348 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 novembre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Obernai (67210). Les travaux prévoient la création de 435 m² et des démolitions de 385 m²; la surface après travaux atteint 542 m². Le terrain couvre 1 986 m².

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