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Autorisation d’urbanisme PC n°0914582310026 à NOZAY (91620) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0914582310026). Le projet est situé au Rue Hector Berlioz/de Vers à NOZAY (91620). Le projet se situe dans le département Essonne, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 12 avril 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 12 avril 2024, autorise la création de 120 logements sur une parcelle de 17 087 m². La surface de plancher créée atteint 11 643 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 11 643 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : Rue Hector Berlioz/de Vers, NOZAY (91620).

Références cadastrales : AM, 332, AM, 337, AM, 339.

Région : Île-de-France • Département : Essonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV ATLAND AIC NOZAY (SIREN 982342479, SIRET 98234247900010, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Paris (75008)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 11 643 m² · Variation nette totale : 7 543 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²8 425 m²0 m²0 m²0 m²8 425 m²8 425 m²
Autres locaux non résidentiels4 100 m²3 218 m²0 m²4 100 m²0 m²-882 m²3 218 m²
Total4 100 m²11 643 m²0 m²4 100 m²0 m²7 543 m²11 643 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés120
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)120
Répartition par taille
2 pièces37
3 pièces53
4 pièces22
5 pièces8

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés120
Surface créée11 643 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)11 643 m²
Superficie du terrain17 087 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite3 218 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2024/04/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0914582310026
  • Code commune INSEE : 91458 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 avril 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à NOZAY (91620). Les principaux éléments portent sur 120 logements, 11 643 m², 0 m² et parcelle de 17 087 m².