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Autorisation d’urbanisme PC n°0914582110014 à NOZAY (91620) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0914582110014). Le projet est situé au Rue des Verts-Pres à NOZAY (91620). Le projet se situe dans le département Essonne, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 16 décembre 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 16 décembre 2021, autorise la création de 10 logements sur une parcelle de 1 923 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 3 logements. La surface de plancher créée atteint 534 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 534 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Localisation du projet

Adresse : Rue des Verts-Pres, NOZAY (91620).

Références cadastrales : AM, 72.

Région : Île-de-France • Département : Essonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

IMMOBILIERE 3F (SIREN 552141533, SIRET 55214153300018, APE 68.20A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Bailleurs sociaux SAI, localité PARIS-13E-ARRONDISSEMENT (75013)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 534 m² · Variation nette totale : 343 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation191 m²534 m²0 m²191 m²0 m²343 m²534 m²
Total191 m²534 m²0 m²191 m²0 m²343 m²534 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés10
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)10
Répartition par taille
1 pièce2
2 pièces5
3 pièces2
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés10
Logements supprimés3
Surface créée534 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée191 m²
Surface après travaux (totale)534 m²
Superficie du terrain1 923 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite534 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurBailleurs sociaux SAI
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2021/12/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0914582110014
  • Code commune INSEE : 91458 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 décembre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à NOZAY (91620). Les principaux éléments portent sur 10 logements, 534 m², 0 m² et parcelle de 1 923 m².