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Autorisation d’urbanisme PC n°04411314C1046 à Nozay (44170) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04411314C1046). Le projet est situé au 7bis Rue Saint Jean à Nozay (44170). Le projet se situe dans le département Loire-Atlantique, en région Pays de la Loire.

L’autorisation a été délivrée le 15 juin 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 15 juin 2015, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 626 m². La surface de plancher créée atteint 60 m². Le projet convertit 123 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 333 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 7bis Rue Saint Jean, Nozay (44170).

Références cadastrales : BO, 558, BO, 534, BO, 266.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Nozay (44170).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 333 m² · Variation nette totale : 19 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation314 m²60 m²0 m²41 m²123 m²-104 m²210 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²0 m²123 m²0 m²0 m²123 m²123 m²
Total314 m²60 m²123 m²41 m²123 m²19 m²333 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
En résidence1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée60 m²
Surface transformée123 m²
Surface supprimée41 m²
Surface après travaux (totale)333 m²
Superficie du terrain626 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséelocation
Type d’habitationnon rempli
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite123 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2015/06/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 27 juin 2016.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04411314C1046
  • Code commune INSEE : 44113 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 juin 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Nozay (44170). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 60 m², 123 m² et parcelle de 626 m².