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Permis de construire à Noyelles Sur Selle (59282) - 702 m² destination Habitation autorisé en 2021

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°05944020C0002 délivré le 2021/04/13 à NOYELLES SUR SELLE autorise une construction neuve pour un programme de 702 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par NOYELLES SUR SELLE LA RENARDIERE, le programme résidentiel autorise la construction de 702 m² sur CHEMIN DES ANES. Déposé en hiver 2021, autorisé le 13 avril 2021 par la commune de NOYELLES SUR SELLE. Implanté CHEMIN DES ANES, à Noyelles Sur Selle (59282), dans le département d’Nord, en Nord-Pas-de-Calais.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par NOYELLES SUR SELLE LA RENARDIERE.

Ce permis de construire autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 2 476 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 702 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 702 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

NOYELLES SUR SELLE compte 673 habitants et présente une densité peu dense et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : CHEMIN DES ANES, Noyelles Sur Selle (59282).

Références cadastrales : ZB, 47, ZB, 49.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

NOYELLES SUR SELLE LA RENARDIERE (SIREN 898901947, SIRET 89890194700017, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité AMIENS (80090)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 702 m² · Variation nette totale : 702 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²702 m²0 m²0 m²0 m²702 m²702 m²
Total0 m²702 m²0 m²0 m²0 m²702 m²702 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés8
Répartition par typologie
Individuel groupé8
Répartition par taille
4 pièces8

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés8
Surface créée702 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)702 m²
Superficie du terrain2 476 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite702 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2021/04/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05944020C0002
  • Code commune INSEE : 59440 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 avril 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Noyelles Sur Selle (59282). Les travaux prévoient la création de 702 m²; la surface après travaux atteint 702 m². Le terrain couvre 2 476 m².

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