Permis de construire à Noyarey - 471 m² destination Habitation autorisé en 2014
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°0382811420022 délivré le 2014/12/29 à Noyarey autorise une construction neuve pour un programme de 471 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par AMBITION ISERE SAVOIE, le programme résidentiel autorise la construction de 471 m² sur 435 chem des Bauches. Déposé en hiver 2017, autorisé le 29 décembre 2014 par la commune de Noyarey. Implanté 435 chem des Bauches, à Noyarey, dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par AMBITION ISERE SAVOIE.
Ce permis de construire autorise la création de 7 logements sur une parcelle de 0 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 471 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 471 m².
Noyarey compte 2 277 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
AMBITION ISERE SAVOIE (SIREN 478495005, APE 43.99C, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Saint Martin le Vinoux).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 471 m² · Variation nette totale : 471 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
471 m²
0 m²
0 m²
0 m²
471 m²
471 m²
Total
0 m²
471 m²
0 m²
0 m²
0 m²
471 m²
471 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
7
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
7
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
7
Surface créée
471 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
471 m²
Superficie du terrain
0 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
non rempli
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite471 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2014/12/29
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 6 juillet 2015. L’achèvement a été déclaré le 1 mars 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 19 mois 23 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 29 décembre 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Noyarey. Les travaux prévoient la création de 471 m²; la surface après travaux atteint 471 m². Le terrain couvre 0 m².
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