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Permis de construire à Noyarey (38360) - 488 m² destination Habitation autorisé en 2014

PC logements extension de surface sans transformation Architecte: oui

Le permis n°0382811420003 délivré le 2014/05/27 à Noyarey autorise une extension de surface pour un programme de 642 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par LA TOUVIERE, le programme résidentiel autorise la construction de 488 m² sur 58 CHEM du Moulin. Déposé au printemps 2014, autorisé le 27 mai 2014 par la commune de Noyarey. Implanté 58 CHEM du Moulin, à Noyarey (38360), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LA TOUVIERE.

Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 2 487 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 488 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 642 m².

Noyarey compte 2 277 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 58 CHEM du Moulin, Noyarey (38360).

Références cadastrales : 5.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LA TOUVIERE (SIREN 799899133, SIRET 79989913300018, APE 68.20B, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Noyarey (38360)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 154 m² · Surface après travaux (totale) : 642 m² · Variation nette totale : 488 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation154 m²488 m²0 m²0 m²0 m²488 m²642 m²
Total154 m²488 m²0 m²0 m²0 m²488 m²642 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés4
Répartition par typologie
Individuel groupé4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés4
Surface créée488 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)642 m²
Superficie du terrain2 487 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxoui

Faits clés

Surface construite642 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2014/05/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0382811420003
  • Code commune INSEE : 38281 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 mai 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Noyarey (38360). Les travaux prévoient la création de 488 m²; la surface après travaux atteint 642 m². Le terrain couvre 2 487 m².

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