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Permis de construire à Noyal (22400) - 263 m² destination Habitation autorisé en 2020

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02216020Q0004 délivré le 2020/06/22 à NOYAL autorise une construction neuve pour un programme de 263 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCCV DU CHAMPS PIRY, le programme résidentiel autorise la construction de 263 m² sur Lotissement du Champ Piry. Déposé au printemps 2020, autorisé le 22 juin 2020 par la commune de NOYAL. Implanté Lotissement du Champ Piry, à Noyal (22400), dans le département d’Côtes-d'Armor, en Bretagne, dans le secteur de LOT B.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCCV DU CHAMPS PIRY.

Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 983 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 263 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 263 m².

NOYAL compte 962 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lotissement du Champ Piry, Noyal (22400).

Références cadastrales : ZH, 218, ZH, 142.

Région : Bretagne • Département : Côtes-d'Armor.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV DU CHAMPS PIRY (SIREN 884624917, SIRET 88462491700016, APE 41.20A, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité LANGUEUX (22360)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 263 m² · Variation nette totale : 263 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²263 m²0 m²0 m²0 m²263 m²263 m²
Total0 m²263 m²0 m²0 m²0 m²263 m²263 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Individuel groupé3
Répartition par taille
4 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Surface créée263 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)263 m²
Superficie du terrain983 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite263 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2020/06/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 6 novembre 2020. L’achèvement a été déclaré le 2 février 2022. Durée entre ouverture et achèvement : 14 mois 27 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02216020Q0004
  • Code commune INSEE : 22160 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 juin 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Noyal (22400). Les travaux prévoient la création de 263 m²; la surface après travaux atteint 263 m². Le terrain couvre 983 m².

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