Permis de construire à Noveant-Sur-Moselle (57680) - 1 457 m² destination Habitation autorisé en 2016
Le permis n°05751515C0008 délivré le 2016/04/18 à NOVEANT-SUR-MOSELLE autorise une construction neuve pour un programme de 1 857 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SARL MARTEL PROMOTION, le programme résidentiel autorise la construction de 1 857 m² sur rue de la Dalle. Déposé à l'automne 2015, autorisé le 18 avril 2016 par la commune de NOVEANT-SUR-MOSELLE. Implanté rue de la Dalle, à Noveant-Sur-Moselle (57680), dans le département d’Moselle, en Lorraine.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SARL MARTEL PROMOTION.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 22 logements sur une parcelle de 0 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 1 857 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 1 457 m² d’habitation et 400 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 857 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
NOVEANT-SUR-MOSELLE compte 1 858 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : rue de la Dalle, Noveant-Sur-Moselle (57680).
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SARL MARTEL PROMOTION (SIREN 800084535, SIRET 80008453500015, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité AMNEVILLE (57360)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 857 m² · Variation nette totale : 1 857 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 1 457 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 457 m² | 1 457 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 0 m² | 400 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 400 m² | 400 m² |
| Total | 0 m² | 1 857 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 857 m² | 1 857 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 22 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 22 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 10 |
| 3 pièces | 6 |
| 4 pièces | 6 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 22 |
| Surface créée | 1 857 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 1 857 m² |
| Superficie du terrain | 0 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 18 novembre 2017. L’achèvement a été déclaré le 21 janvier 2021. Durée entre ouverture et achèvement : 38 mois 3 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 05751515C0008
- Code commune INSEE : 57515 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 18 avril 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Noveant-Sur-Moselle (57680). Les travaux prévoient la création de 1 857 m²; la surface après travaux atteint 1 857 m². Le terrain couvre 0 m².
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